Tarifs

Barème et Droits de Port

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2022

Tarifs-Droits-de-port-2022

Tarifs et Conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2022

 

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2021

GPMDLR – Droits de Port 2021

GPMDLR – Tarifs et Conditions d’Usage des Outillages Publics et Redevances Domaniales 2021

 

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2020

DROITS DE PORT 2020

Tarifs et conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2020 V 01 08 20

 

Conditions Générales de Vente

CGV- Terminal céréalier.docx

CGV- Terminal bitumier.docx

CGV- Terminal sucrier.docx

CGV- Portiques et grues

CGV – Autres prestations de services

 

 

Règlements d’Exploitation

2022 Règlement Exploitation Quais 20 21

Règlement d’Exploitation Terminal sucrier

Reglement d’Exploitation Terminal Céréalier Port Est

Règlement d’Exploitation Terminal bitumier

Règlement d’Exploitation Outillages et Accessoires de Quai au Port Est

 

Mise à jour : 29 décembre 2021


Date de modification de la page : 29 décembre 2021