Tarifs

Barème et Droits de Port

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2023

GPMDLR Tarifs Droits de Port 2023

Tarifs et Conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2023

Redevances applicables à compter du 1er septembre 2022

AVENANT N°1 aux Tarifs et Conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2022

Redevances applicables à compter du 1er juillet 2022

Tarifs Droits de Port 2022 Version 2 Version applicable au 01 07 2022

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2022

Tarifs-Droits-de-port-2022

Tarifs et Conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2022

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2021

GPMDLR – Droits de Port 2021

GPMDLR – Tarifs et Conditions d’Usage des Outillages Publics et Redevances Domaniales 2021

Redevances applicables à compter du 1er janvier 2020

DROITS DE PORT 2020

Tarifs et conditions d’usage des outillages publics et redevances domaniales 2020 V 01 08 20

Conditions Générales de Vente

CGV- Terminal céréalier.docx

CGV- Terminal bitumier.docx

CGV- Terminal sucrier.docx

CGV- Portiques et grues

CGV – Autres prestations de services

Règlements d’Exploitation

Règlement d’exploitation Quais 20 / 21 et Annexes :

Reglement Exploitation des quais 20 et 21

Annexe 1 _ Quai 20-21

Annexe 2 – Reglement-particulier-police-juillet-2019

Annexe 3 – Commande et durée des opérations de nettoyage

Annexe 4 – PVS plan de circulation

Annexe 5 – Fiche état des lieux

Règlement d’Exploitation Terminal sucrier

Reglement d’Exploitation Terminal Céréalier Port Est

Règlement d’Exploitation Terminal bitumier

Règlement d’Exploitation Outillages et Accessoires de Quai au Port Est

Mise à jour : 1er septembre 2022